MOUTARDE D'AYGUETINTE AU MOUT DE RAISIN D'ARMAGNAC RECETTES DU XVEME SIECLE
Présentation de la marque MOUTARDE D'AYGUETINTE AU MOUT DE RAISIN D'ARMAGNAC RECETTES DU XVEME SIECLE
Déposée le 1 avril 1994 par Jean FITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « MOUTARDE D'AYGUETINTE AU MOUT DE RAISIN D'ARMAGNAC RECETTES DU XVEME SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOUTARDE D'AYGUETINTE AU MOUT DE RAISIN D'ARMAGNAC RECETTES DU XVEME SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTARDE D'AYGUETINTE AU MOUT DE RAISIN D'ARMAGNAC RECETTES DU XVEME SIECLE est expirée depuis le 1 avril 2004.
Jean FITTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21